En vigueur au 12/10/2024
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») sont conclues :
Les présentes CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès de l’Acheteur désirant acquérir les produits proposés sur le site : livres numériques, romans brochés dédicacés, coffrets de romans et produits dérivés (goodies). Elles sont consultables à tout moment sur le site du Vendeur.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant de valider sa commande. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Les Produits proposés à la vente sont les suivants :
Les caractéristiques principales des Produits sont présentées sur le site. Le Client est tenu de prendre connaissance de ces éléments avant de passer commande. Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles. Le choix et l’achat d’un Produit relèvent de la seule responsabilité du Client.
Les prix des Produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix et seront précisés avant la validation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
Une facture sera disponible dans l’espace client après la validation de la commande.
Le Client peut commander en ligne via le site https://alicelipsey.com en suivant les étapes suivantes :
Une fois la commande validée, le Client reçoit un e-mail de confirmation récapitulant les détails de la commande. Toute commande ne sera considérée comme définitive qu’après réception du paiement intégral. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande pour tout motif légitime (litige antérieur, etc.).
Les paiements sur le site sont effectués via les moyens suivants :
Le paiement est sécurisé via une plateforme de paiement conforme aux normes en vigueur. Dès que le paiement est validé, la commande est enregistrée. En cas d’échec de paiement, la commande sera automatiquement annulée.
Les livres numériques (eBooks) sont disponibles au téléchargement immédiat après validation du paiement. Aucun frais de livraison n’est applicable.
Les produits physiques sont expédiés dans un délai de 10 jours ouvrés à l’adresse indiquée par le Client. Les frais de livraison sont précisés lors de la commande. Le Vendeur n’est pas responsable des retards de livraison imputables aux services de transport.
Un numéro de suivi est envoyé au Client dès l’expédition des produits. En cas de problème avec la livraison, le Client doit notifier le transporteur et le Vendeur dans un délai de 7 jours après réception.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits numériques (eBooks) une fois le téléchargement effectué, ni aux produits personnalisés (ex. romans dédicacés).
Pour les autres produits, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le produit doit être retourné dans son état d’origine.
Le formulaire-type de rétractation est disponible à la fin des présentes CGV.
Tous les Produits physiques bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. En cas de défaut, le Client peut demander le remplacement ou le remboursement du produit. Les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.
Tous les contenus du site (textes, images, graphismes, logos) sont la propriété exclusive de l’auteur ou de ses ayants droit. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données. Il peut exercer ce droit en contactant le Vendeur à l’adresse suivante : [adresse e-mail].
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu du domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, celui du lieu de la livraison effective du produit.
Conformément aux dispositions légales, vous trouverez ci-dessous un formulaire de rétractation à utiliser si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation pour les Produits éligibles.
À l’attention de :
Alice Lipsey
Adresse : 5 bis allée des Bosquets – 77144 MONTEVRAIN
E-mail : contact@alicelipsey.com
Je/nous () vous notifie/notifions () par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
(*) Rayez la mention inutile.
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